Dans ce cours, vous apprendrez tout ce qu’il faut savoir sur l’enregistrement et les hypothèques pour bien débuter vos recherches d’actes notariés.
C’est une formation toute en vidéo avec des parties théoriques, des méthodes de recherches et des exemples sur des cas concrets.
La durée totale des vidéos est de 2 heure et 05 minutes.
La formation est accessible pour une durée illimitée.
La formation est découpée en 2 modules :
🔵 Module n°1 Utiliser l’enregistrement des actes
L’objectif de ce module est de vous permettre de bien comprendre comment fonctionnent les archives de l’enregistrement, et de savoir utiliser les différents documents qui le composent.
Dans ce module, nous verrons :
- Ce qu’était exactement l’enregistrement des actes, ce qu’il permet de retrouver et quelles sont ses limites ;
- Quelles sont les différentes archives l’enregistrement et leur évolution au cours du temps ;
- Où trouver ces archives, et comment elles sont classées ;
- A quoi servaient les déclarations de successions et dans quel(s) cas elles étaient établies ;
- Utiliser les tables de successions et absences pour retrouver une déclaration de succession ;
- Comprendre toutes les mentions et abréviations contenues dans les tables de successions ;
- Décrypter une déclaration de succession pour bien récupérer toutes les informations qu’elle contient ;
- Comment retrouver la référence précise d’un acte de vente grâce aux tables ou au répertoire général ;
- Utiliser les registres de formalités pour retrouver l’enregistrement d’un acte, lorsque l’original est manquant ;
- Quel(s) document(s) utiliser en fonction de la période et de l’information que vous recherchez.
Inclus dans ce module, 4 exercices de recherche avec des solutions détaillées en vidéo
- Retrouver une déclaration de succession.
- Retrouver la référence exacte d’une transaction avant 1865.
- Retrouver la référence exacte d’une transaction après 1865.
- Retrouver l’enregistrement d’un acte de vente.
🔵 Module n°2 Utiliser les archives des hypothèques
L’objectif de ce module est de vous permettre de bien comprendre comment fonctionnent les hypothèques, et de connaître les méthodes à suivre pour y faire des recherches efficacement.
Dans ce module, nous verrons :
- A quoi servaient précisément les hypothèques, et ce qu’elles permettent de retrouver ;
- Quels sont les différents documents qui composent les hypothèques et dans quel ordre les utiliser ;
- Comment utiliser les registres d’ordre pour retrouver tous les actes concernant une personne ;
- Comment utiliser les registres de formalités pour retrouver des transcriptions d’actes ;
- Ce que sont les inscriptions hypothécaires et comment les retrouver ;
- Faire une demande de relevé de formalités hypothécaires.
Inclus dans ce module, 2 exercices avec solutions détaillées en vidéo
- Retrouver la case d’une personne dans le répertoire des formalités hypothécaires.
- Retrouver la transcription d’une transaction immobilière.
🔵 Bonus
En plus de la formation et des vidéos, vous recevrez dès votre inscription :
Bonus Gratuit #1 Des supports de cours pour chaque partie de la formation
Vous pourrez, dans votre espace membre, accéder à l’intégralité des supports de cours au format texte (fichiers PDF imprimable).
Cela vous permettra de pouvoir revenir rapidement sur un point précis, à tout moment. Vous pouvez aussi choisir d’imprimer les fiches de cours pour conserver toute votre formation, dans un classeur par exemple.
Bonus Gratuit #2 Des fiches méthodes pour être efficace et gagner du temps
Vous disposerez aussi de fiches méthodes à imprimer et à utiliser lors de vos recherches.
Ces fiches vous seront utiles chez vous, lors de vos recherches sur les sites des Archives. Vous pourrez également les emporter avec vous lorsque vous vous rendez sur place dans les salles de lecture.
Tarif : 247 €